MENTIONS LEGALES

EDITION

Le site www.bat36.fr est la propriété pleine et entière de la société SCI BAT36. En consultant le site internet www.bat36.fr, vous vous engagez à accepter les termes et les conditions contenus dans cette notice.

BAT36

  • SCI BAT36
  • SIRET : 89764824200013
  • TVA Intracommunautaire : FR86897648242
  • Siège social : 36, rue du Rossburg 68400 Riedisheim
  • Capital social : 1 000,00€
  • Téléphone : 07 88 99 47 53
  • Adresse mail : contact@bat36.fr
  • Directeur et responsable de la publication : Stéphane Wardeh

 

OBJECTIF ET QUALITÉ DES CONTENUS

Le site www.bat36.fr a pour objectif de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Nous nous efforçons de fournir une information de qualité et vérifiée. Toutes les informations communiquées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De plus, les informations données sont sous réserve de modifications. Si toutefois une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : contact@bat36.fr

 

MARQUES – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les noms et marques de produits ou autres marques citées sur ce site sont déposés par leurs propriétaires respectifs. Les sources mentionnées conservent leurs droits. Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction, même partielle doit faire l’œuvre d’une demande au responsable de la publication ou au webmaster : contact@bat36.fr

 

DONNÉES PERSONNELLES

En naviguant sur notre site Internet, vous pouvez être amené(e) à nous communiquer certaines données personnelles en remplissant nos formulaires, notamment sur notre page « Contact ». Ces données concernent principalement votre nom, prénom, adresse mail et numéro de téléphone. Nous vous informons que vos données sont alors utilisées uniquement en interne, pour vous recontacter suite à une  demande d’information et ne sont en aucun cas publiées sans votre consentement au préalable. Vous pouvez cependant refuser de nous communiquer vos coordonnées personnelles. Dans ce cas précis, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, tel que la sollicitation de renseignements nous concernant ou être recontacté(e).

Vous disposez aussi d’un droit de retrait ou de modification de vos données personnelles. Pour l’exercer, vous pouvez adresser un mail à notre webmaster.

De manière plus générale, nous pouvons collecter de façon automatique certaines de vos informations lors de votre navigation tels que : votre adresse IP, le type de navigateur utilisé, les services auxquels vous accédez, etc. Ces informations sont utilisées uniquement pour les statistiques internes et nous permettent d’améliorer la qualité des services que nous proposons.

Si vous souhaitez obtenir plus d’information au sujet de la protection des données au sein de notre organisme, vous pouvez contacter notre DPO à l’adresse suivante : contact@bat36.fr

 

DYSFONCTIONNEMENT – VIRUS

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, résultants de l’utilisation de ce site Web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus ou encore d’un problème de ligne ou de système.
 

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, ce site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation.

En continuant votre navigation sur ce site, vous acceptez donc l’utilisation de cookies. Nous vous informons que certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies et que les désactiver peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Si vous souhaitez paramétrer les traceurs, voici la procédure à suivre :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur OK.
Sous Chrome : Accédez aux paramètres situés en haut à droit de votre fenêtre, puis cliquez sur paramètres avancés. Dans la section « confidentialité et sécurité », cliquez sur paramètres du contenu, puis sur Cookies. Vous pourrez alors désactiver les cookies.

 

RESPONSABILITÉ

Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site www.bat36.fr peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de BAT36.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de SCI BAT36 est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de SCI BAT36 et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

La responsabilité de SCI BAT36 ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

La consultation du site www.bat36.fr présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.

 

HÉBERGEMENT

L’hébergement de ce site Internet est assuré par Infomaniak par actions simplifiée à associé unique
Siège social : Avenue de la Praille 26 1227 Genève Suisse –
www.infomaniak.fr